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Marques déposées par earl vignobles sanfourche
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Château Haut Maurin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Haut Maurin
earl vignobles sanfourche

Numéro de dépôt :
4488437
Date de dépôt :
04/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2028
Château Haut Maurin de earl vignobles sanfourche

Présentation de la marque Château Haut Maurin

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2018 par earl vignobles sanfourche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Haut Maurin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est earl vignobles sanfourche domicilié(e) lieu dit grand village nord - 33410 - donzac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl vignobles sanfourche, Monsieur jean-louis sanfourche domicilié(e) lieu dit grand village nord - 33410 - donzac - France.

La marque Château Haut Maurin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Haut Maurin arrivera à expiration en date du 4 octobre 2028.

earl vignobles sanfourche a également déposé les autres marques suivantes : château de l'aubier


earl vignobles sanfourche - lieu dit grand village nord - 33410 - donzac - France


earl vignobles sanfourche, Monsieur jean-louis sanfourche - lieu dit grand village nord - 33410 - donzac - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Vins d'appellation d'origine protégée.